Brevets : Apple doit payer une amende de 759 millions d’euros !

Connaissez-vous CalTech ? Il s’agit du surnom de l’Institut de technologie de Californie, une université basée à Pasadena et dont la création remonte à 1891. Comme beaucoup d’établissements de ce type aux États-Unis, elle permet à ses élèves et professeurs d’aller plus loin que leur simple cursus en travaillant dans la recherche. Et dans certains cas, cette activité peut se rapprocher de celle d’une entreprise.

Ainsi, il arrive que les membres de l’école créent des systèmes innovants faisant avancer les techniques de production actuelles. Pour exemple, des puces Wi-Fi ont été imaginées il y a quelques années dans le but de rendre les télécommunications plus rapides.

L’affaire

Le problème, c’est qu’Apple et Broadcom se seraient basés sur ces composants pour commercialiser leurs propres produits, et ce sans demander l’autorisation du California Institute of Technology. Des brevets ayant été déposés par ce dernier pour protéger son invention, celui-ci a donc finalement décidé de porter son cas devant la justice en 2016.

Près de trois ans plus tard, le verdict est sans appel : les deux sociétés accusées vont devoir reverser 838 millions de dollars américains au plaignant. Les appareils pommés en cause seraient notamment :

• l’iPad
• l’iPhone
• des routeurs AirPort qui ne sont plus commercialisés
• le HomePod
• des ordinateurs Mac
• l’Apple Watch
• l’Apple TV

La firme de Tim Cook compte bien faire appel de cette décision. Il faudra donc attendre encore un peu avant de connaître le fin mot de l’histoire. Ce n’est pas la première fois qu’un jugement avec un montant de cet ordre est prononcé : on se rappelle notamment de l’amende salée reçue par Qualcomm l’année dernière. Par ailleurs, Apple est régulièrement traînée dans les tribunaux par des patent trolls à tel point qu’elle tente d’endiguer le phénomène en interpellant les élus.

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Par : Keleops AG

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