Apple Watch : Apple condamné pour violation de brevet

Masimo vient de remporter une victoire judiciaire sur Apple. L’entreprise a déposé plainte pour violation de brevet contre la firme de Cupertino en juin 2021 auprès de la Commission du commerce international (ITC). L’objectif était alors clair : interdire la vente de l’Apple Watch Series 6 aux États-Unis.

Apple mis en cause

La justice a fini par trancher, et Apple a bien enfreint l’un des brevets d’oxymètre de pouls de la société de technologie médicale. Le juge estime toutefois que quatre autres brevets concernés par la plainte n’ont pas été violés. L’ITC va désormais décider s’il est nécessaire ou non d’interdire la vente d’Apple Watch équipées de cette fonction de surveillance dans le sang, aux États-Unis. Le verdict final est attendu d’ici le 10 mai.

Les deux entreprises n’ont pas manqué de réagir à ce verdict, à commencer par le PDG de Masimo, Joe Kiani, qui explique : « Nous sommes heureux que le juge ait reconnu la violation par Apple de la technologie d’oxymétrie de pouls de Masimo et ait fait ce premier pas critique vers la responsabilisation. »

Il ajoute : « La décision d’aujourd’hui devrait contribuer à rétablir l’équité sur le marché. Apple a de la même manière enfreint les technologies d’autres entreprises, et nous pensons que la décision d’aujourd’hui expose Apple comme une entreprise qui récupère les innovations d’autres entreprises et les reconditionne. »

De son côté, Apple a réagi par le biais d’un communiqué : « Nous sommes respectueusement en désaccord avec la décision d’aujourd’hui, et nous attendons avec impatience un examen complet par la Commission ».

Apple a déjà été condamné pour violation de brevet

Il arrive régulièrement que des géants de la Tech comme la marque à la pomme soient condamnés pour violation de brevet. En août 2020, la société PanOptis a déposé un recours contre Apple pour violation de brevet 4G LTE. Cette technologie a été utilisée sur des produits phares de l’entreprise tels que les iPhone, les iPad, ou encore les Apple Watch. Au final, Apple a été condamné à verser la somme de 300 millions de dollars à PanOptis.

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Par : Keleops AG

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