Apple gagne son procès contre Samsung aux US : 1 milliard de dollars de dédommagement (mise à jour)

Apple avait lancé en 2011 une offensive
contre Samsung pour violation de brevets et copie de ses produits, après on l’a
su depuis avoir en 2010 essayé de trouver un accord avec le coréen. Le procès
aux US, que l’on a suivi notamment via les
documents internes souvent indiscrets et autres prototypes montrés par les deux
partis, vient de voir son dénouement cette nuit, après celui qui s’est tenu
en Corée, dont le verdict était tombé hier et discuté
(aprement dans les commentaires) ici même.

Après 3 jours de délibérations, Samsung est reconnu
coupable d’avoir enfreint de manière délibérée les brevets d’Apple et
d’avoir copié le design de l’iPhone :

Samsung est condamné à verser des dommages à hauteur de 1,05
milliards de dollars. A l’inverse, le Coréen n’est pas reconnu
coupable concernant une copie éventuelle de l’iPad avec ses modèles
Galaxy.

Le verdict est tombé en avance par rapport à ce que les spécialistes
attendaient. Au total, ce sont 25 smartphones Android qui seraient en cause. Le
détail des brevets violés et des mobiles concernés est disponible
ici chez Cnet et
le verdict est disponible ici

Le jury de 9 personnes après avoir entendu les témoignages des belligérants
et leurs témoins pendant près de trois semaines a rempli un document de 20
pages couvrant 700 questions pour lesquelles la culpabilité ou pas était
décidée. Apple réclamait initialement plus de 2 milliards de dollars.

Dans le détail, tous les brevets d’Apple notamment sur l’interface iOS ont
été reconnus valides.

Pour autant, l’affaire n’est pas terminée et Samsung peut et va certainement
faire appel. Il n’est pas encore déterminé si certains produits de Samsung
devront être retiré de la vente. Quoiqu’il en soit, Apple ne va pas toucher
d’argent avant longtemps mais remporte d’ores et déjà une victoire importante
saluée par Tim Cook
dans un message aux employés d’Apple insistant sur les valeurs au delà de
l’argent et des brevets. Cette victoire, c’est pour Apple surtout la capacité à
montrer aux fabricants de mobiles dont en filigrane à Google et Android qu’il
n’y a pas impunité dans la copie, probablement ce que cherchait Apple avant
tout pour ses futurs produits plus que pour les produits passés.

On suivra les décisions découlant de ce verdict et les choix des avocats de
Samsung dans les jours à venir. En tout cas un joli cadeau pour le premier
anniversaire de Tim Cook à la tête d’Apple !

Mise à jour : la juge statuera le 20 Septembre prochain sur une
éventuelle interdiction de vente de certains mobiles Samsung aux US.

Merci à Iphoninparis et JCsatanas

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Par : Keleops AG

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